LA VIEILLESSE

La vieillesse est un défi auquel tout individu, mais aussi toute société, sont confrontés Augmentation de l'espérance de vie et baisse des taux de natalité modifient la structure démographique de nombreux pays avec des enjeux majeurs et des opportunités. Quelles conséquences sur la vie politique et le comportement électoral ainsi que sur les politiques publiques de retraite et de santé ? Comment lutter contre l'isolement des personnes âgées et maintenir leur inclusion dans la société ? Comment instruire la question de l’emploi des seniors et les opportunités de la "silver economy" ? Comment a évolué la place des aînés dans nos sociétés entre respect et marginalisation ? Comment le droit appréhende-t-il, à ce titre, la question de la vulnérabilité ? Sur le plan culturel, notre regard se transforme : si certains considèrent la vieillesse comme un "naufrage", d'autres y voient une aventure collective, un destin commun.

Pour mieux comprendre ce phénomène aux multiples facettes, nous vous proposons une sélection d'ouvrages, articles, rapports, documents d’archives, podcasts, films, documentaires, romans, etc., à emprunter ou à consulter dans nos bibliothèques et sur les guides thématiques.

Le fonds Vieillesse 

La bibliothèque de Sciences Po possède un fonds de 5 600 documents traitant de la vieillesse dans ses dimensions sociales, médicales, économiques, politiques, culturelles, juridiques et historiques. En complément, nous donnons accès à 5 800 ressources produites par des agences officielles américaines sur la question de la vieillesse.

26 livres à emprunter, à consulter, sur place ou en ligne :

Articles en anglais : 

• Aschbrenner Joel. Sorry, You Are Too Close to Retirement for This Promotion: Analyzing Proximity to Retirement as a Basis for Age Discrimination Claims. Drake Law Review 68, no. 2 (2020): 391-416. [En ligne]
• Bedard Rachael, Vaughn Joshua & Silletti Murolo Angela. Elderly, Detained, and Justice-Involved: The Most Incarcerated Generation. 25 CUNY Law Review. 161 (2022). [En ligne]
• Cremin Kevin M. Regarding Age as a Disability: Conceptualizing Age Discrimination at Work as (Mis)Perception of Disability Discrimination. Cardozo Law Review 39, no. 2 (December 2017): 439-482. [En ligne]
• Dewhurst Elaine. Are Older Workers Past Their Sell-by-Date - A View from UK Age Discrimination Law. Modern Law Review 78, no. 2 (March 2015): 189-215. [En ligne]
• Goosey Stuart. Is Age Discrimination a Less Serious Form of Discrimination. Legal Studies. The Journal of the Society of Legal Scholars. 39, no. 3 (September 2019): 533-549. [En ligne]
• Harris Seth D. Increasing Employment for Older Workers with Effective Protections against Employment Discrimination. Cornell Journal of Law and Public Policy 30, no. 2 (Winter 2020): 199-234. [En ligne]
• Mosqueda Laura, Sivers-Teixeira Theresa & Hirst Stacey. Recognizing Elder Mistreatment: A Guide for Courts. Court Review, Vol. 53, Issue 2 (2017), pp. 54-61. [En ligne] 
• Studdert David M. Medical Malpractice and the Elderly. Elder Law Journal 28, no. 1 (2020): 73-94. [En ligne]
• Sugie Naomi F. When the Elderly Turn to Petty Crime: Increasing Elderly Arrest Rates in an Aging Population. International Criminal Justice Review 27, no. 1 (March 2017): 19-39. [En ligne]
• ter Haar Beryl. Is the CJEU Discriminating in Age Discrimination Cases? Erasmus Law Review 13, no. 1 (August 2020): 78-91. [En ligne]

Articles en français : 

• Aftassi Damien, Byk Christian, Tzitzis Stamiatos, et al. Dossier : Le vieillissement. Droit, Santé et Société 2021/1 (N° 1). [En ligne]
• Bourdaire-Mignot Camille, Gründler Tatiana, Mercat-Bruns Marie, et al. Dossier thématique : Cinq concepts pour penser le vieillissement. "Touche pas à nos vieux". Revue des droits de l'homme n° 17, janvier 2015. . [En ligne]
• Cafarelli François et Connes Delphine. Vulnérabilité, handicap et vieillissement (dossier : "Colloque "Vulnérabilité et droits fondamentaux" - 19 & 20 avril 2018 - Université de la Réunion"). Revue des droits et libertés fondamentaux n° 2019-14, avril 2019. [En ligne]
• Chevreau Laura, Bréchat Pierre-Henri, Vignon-Barrault Aline, et al. Dossier : Personnes âgées et système de santé, perspective française et internationale. Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), vol. 31, n°. 1, 2022, p. 8. [En ligne]
• Collin Émilie. La loi portant adaptation de la société au vieillissement de la population : une prise de conscience équivoque. La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 17-18, 2 mai 2016, 2120. [En ligne]
• Corpart Isabelle. Les droits et libertés des personnes âgées et vulnérables renforcés par la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement. Revue Juridique Personnes et Famille, n° 6, 1er juin 2016. [En ligne]
• Finck Nathalie. Bien vieillir et autonomie : présentation de la loi. Gazette du Palais n° 19, 4 juin 2024, p. 10. [En ligne] 
• Geurts Hélène, Bourdaire-Mignot Camille, Gründler Tatiana, et al. Thème : Vieillir libres et égaux. Délibérée, vol. 17, n°. 3, 2022, p. 7. [En ligne]
• Guilluy Louis-Victor. La loi Bien vieillir du 8 avril 2024 : entre déceptions et espoirs ? La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 30-34, 29 juillet 2024, 2229. [En ligne]
• Jennequin Anne. Quel statut pour les personnes âgées en détention ? Revue des droits et libertés fondamentaux. Chron. n° 04, 2023. [En ligne]
• Martin Philippe. Personnes âgées dépendantes, personnes handicapées : les nouvelles frontières de l'action sociale. Revue de droit sanitaire et social n° 5, octobre 2015, p. 768. [En ligne]
• Mistretta Patrick, Py Bruno, Kensey Annie. Dossier : Vieillissement et droit pénal. AJ Pénal n° 9, septembre 2024, p. 423. [En ligne]
• Niemec Amélie. La prise en considération de la volonté de la personne âgée lors de son entrée en établissement d'hébergement. Petites affiches n°208, 18 octobre 2017, p.9. [En ligne]
• Richevaux Marc. La loi Bien vieillir répond-elle au défi du vieillissement de la population ? Petites Affiches n° 9, 30 septembre 2024, p. 34. [En ligne]
• Rihal Hervé. La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement. AJDA n° 15, mai 2016, p. 851. [En ligne]
• Rogue Fanny. La personne de confiance : un nouveau Janus ? Recueil Dalloz n° 28, 25 juillet 2024, p. 1375. [En ligne]
• Villeneuve Pierre, Lami Arnaud, Vinsonneau Arnaud, et al. Dossier : Le grand âge. AJ CT n° 10, octobre 2024, p. 531. [En ligne]

Avis - Recommandations :

• Comité consultatif national d’éthique (CCNE). Avis n° 127 Enjeux éthiques du vieillissement. Rendu public le 17 mai 2018. [En ligne]
• Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Délibération n° 2024-024 du 29 février 2024 portant adoption d'une recommandation relative à la mise en place de dispositifs de vidéosurveillance au sein des chambres des établissements accueillant des personnes âgées. 2 mai 2024. [En ligne]
• Conseil économique social et environnemental (CESE). La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement. Avril 2023. [En ligne] 
• Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA). Pour une stratégie ambitieuse de prévention et de lutte contre les maltraitances envers les personnes et personnes âgées vulnérables. Juin 2023. [En ligne]

Fascicules de JurisClasseurs, Répertoires et Encyclopédies : : 

• Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies. Droits des patients : consentement à l'acte médical. [En ligne]
• Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies. Santé mentale. [En ligne]
• Dictionnaire Permanent Social. Départ à la retraite. [En ligne]
• JurisClasseur Notarial Répertoire. Fasc. 11 : Majeurs protégés. – Dispositions indépendantes de toute protection. – Trouble mental, par Jonas Carol & Lefebvre des Noettes Véronique. Première publication : 19 mars 2017. [En ligne]
• JurisClasseur Travail Traité. Fasc. 30-25 : Retraite, par Jeansen Émeric. Première publication : 27 octobre 2023. [En ligne]
• Répertoire de droit civil Dalloz. Majeur protégé, par Marchadier Fabien. Mars 2024. [En ligne]
• Répertoire de droit du travail. Départ et mise à la retraite, par Leroy Yann. Octobre 2021. [En ligne]

Législation et réglementation : 

• Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement. [En ligne]
• Loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. [En ligne]
• Loi n° 2018-84 du 13 février 2018 créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap. [En ligne]
• Loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir et de l'autonomie. [En ligne]

Périodiques : 

• Droit, Santé et société
• Elder Law Journal
• Gérontologie et société
• Journal du droit de la santé et de l'assurance-maladie
• Retraite et société
• Revista Kairós - Gerontologia
• Revue de droit sanitaire et social
• Revue française des affaires sociales

 Rapports et études : 

• Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées. Juin 2023. [En ligne] 
• Commission des affaires sociales. Le contrôle des EHPAD. Rapport d'information n° 771, déposé au Sénat le 12 juillet 2022. [En ligne]
• Conseil d'orientation des retraites (COR). Rapport annuel du COR juin 2024 - Évolutions et perspectives des retraites en France. Juin 2024. [En ligne] 
• Défenseur des droits. Les droits des personnes âgées accueillies en EHPAD toujours méconnus. Mai 2021. [En ligne]
• Défenseur des droits. Suivi des recommandations du rapport sur les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies en EHPAD. Janvier 2023. [En ligne]
• Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES). Les retraités et les retraites – Édition 2023. [En ligne] 
• European Union Agency for Fundamental Rights. Fundamental rights of older people: ensuring access to public services in digital societies. Luxembourg : Publications Office. 2023. [En ligne] 
• Haut-commissariat au Plan. Quand les babyboomers auront 85 ans - Projections pour une offre d'habitat adapté à l'horizon 2030-2050. Janvier 2023. [En ligne]
• Haut-commissariat au Plan. Vieillissement de la société française : réalité et conséquences. Février 2023. [En ligne]
• Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA). Bien vivre et vieillir dans l'autonomie à domicile. Février 2024. [En ligne]
• Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA). Les Français et l'âgisme. Septembre 2024. [En ligne]
• Inspection générale des affaires sociales (IGAS). Lieux de vie et accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie : les défis de la politique domiciliaire - Se sentir chez soi où que l'on soit. Février 2024. [En ligne]
• Mission confiée à Christine Pirès Beaune par le Gouvernement. Garantir la prise en charge des personnes âgées en établissement, encadrer leur reste à charge : un impératif, réguler, une nécessité, simplifier, une urgence, choisir, une obligation, agir - Rapport à la Première ministre. Juin 2023. [En ligne]
• Sénat. Rapport d'information n° 778 : Situation des Ehpad. Déposé le 25 septembre 2024. [En ligne]

Sites : 

• Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
• Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
• pour-les-personnes-agees.gouv.fr

Thèses : 

• Bres Charlotte. Le droit à l'accompagnement. Université d'Avignon et des pays de Vaucluse. 2015. [En ligne]
• Detienne Quentin. Droit économique européen et systèmes de pension de retraite nationaux : quelles influences pour quels résultats ? Liège : Presses universitaires de Liège. 2023. [Disponible en salle]
• Dumoulin Geoffrey. L'âge en droit du travail : d'un critère rationnel à un indice pertinent. Université de Toulouse 1. 2019. [En ligne]
• Gérard Caroline. Les droits de la personne âgée : proposition d’un statut de post-majorité. Université d'Avignon et des pays de Vaucluse. 2018. [En ligne]
• Hassenteufel Patrick. Concurrence et protection sociale en Europe. Rennes : Presses universitaires de Rennes. 2015. [En ligne]
• Michel Laurent. De la "régressivité" de la volonté dans la protection des majeurs. Université d'Amiens. 2016. [En ligne]
• Mercat-Bruns Marie. Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain. Paris : LGDJ. 2001. [Disponible en magasin]
• Razé Laetitia. L’âge en droit social : étude en droit européen, français et allemand. Université de Rennes 1. 2013. [En ligne]
• Urbain Bastien. Le système de retraite à l’épreuve de son financement. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso. 2019. [Disponible en magasin]
• Youhnovski Sagon Anne-Laure. Le droit de la vie humaine : contribution à l'étude des relations entre la vie humaine et le droit. Dalloz. 2023. [Disponible en salle et en ligne]

Sur les autres guides :

• Audiovisuel,
• Économie,
• Environnement,
• Histoire, 
• Humanités,
• Nations Unies, 
• Science politique,
• Sociologie.

Dans les archives et la bibliothèque numérique :

• Galerie d'images sur la vieillesse
• Documents numérisés sur la vieillesse.