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Droit

NUCLÉAIRE

par Pascal Laffitte le 2024-01-29T10:22:00+01:00 dans Droit | 0 Commentaires

La maîtrise des réactions nucléaires dès les années 40 a permis la mise au point des réacteurs et des armements nucléaires. Aujourd’hui, plus de 430 centrales nucléaires produisent de l'électricité dans 30 pays et environ 12 000 têtes nucléaires sont en possession des 9 États officiellement détenteurs de la bombe atomique.

Les bombardements sur Hiroshima et Nagasaki et les accidents des centrales de Tchernobyl et Fukushima ont bouleversé notre rapport au monde et à l’humanité. Éloignant la croyance positiviste d’une science menant inéluctablement au progrès, nous sommes désormais confrontés de manière inédite à notre propre vulnérabilité, celle d’une possible autodestruction.

Le nucléaire, dont les dimensions civile et militaire sont consubstantielles, est fait de multiples trajectoires historiques, de mouvements sociaux, de chamboulements du droit et des relations internationales et stratégiques. Les enjeux industriels et économiques du nucléaire ne cessent de croître, parallèlement aux enjeux environnementaux et de sûreté (lutte contre le réchauffement climatique, gestion des déchets radioactifs, etc.). Les débats protéiformes et les controverses renouvelées sur le nucléaire qui traversent nos sociétés nourrissent également une intense activité scientifique et artistique.

La bibliothèque vous propose une sélection d'ouvrages, articles, rapports, documents d’archives, podcasts, films, documentaires, romans, etc., à emprunter ou à consulter dans nos salles de lecture et sur les guides thématiques.

 

Le fonds Nucléaire

La bibliothèque de Sciences Po conserve un fonds d'environ 14 000 ressources (monographies, périodiques, thèses et mémoires, ebooks, dossiers de presse, rapports) consacrées au nucléaire dans ses dimensions civiles et militaires. Constituée à partir du milieu des années 1940 et régulièrement enrichie jusqu'à nos jours, cette collection principalement anglophone aborde les implications scientifiques, techniques, politiques, environnementales, économiques, éthiques, juridiques, sociales et culturelles du fait nucléaire.

 

33 livres à emprunter, à consulter, sur place ou en ligne :

 

Articles : 

ARMES NUCLÉAIRES

  • Anand, Isha. The Legality of the Use of Nuclear Weapons in Light of the Treaty on the Prohibition of Nuclear Weapons (TPNW) or Nuke Ban Treaty, 2021. Jus Corpus Law Journal, Vol. 3, Issue 2 (December 2022), pp. 318-337. [En ligne]
  • Bell, Alexandra. Preparing for the next 75 Years of the Nuclear Age. SAIS Review of International Affairs, Vol. 39, Issue 2 (Summer-Fall 2019), pp. 17-25. [En ligne
  • Bitensky, Susan H. Nuclear Weapons' Negation of the Rule of Law. Quinnipiac Law Review (QLR), Vol. 39, Issue 4 (2021), pp. 559-598. [En ligne
  • Evans, Christopher P. Questioning the Status of the Treaty on the Prohibition of Nuclear Weapons as a 'Humanitarian Disarmament' Agreement. Utrecht Journal of International and European Law, Vol. 36, Issue 1 (2021), pp. 52-74. [En ligne]
  • Holzhausen, Alina. How Could the Current Non-Proliferation Regime Be Improved? Aberdeen Student Law Review, Vol. 10 (2020), pp. 223-[xxvi]. [En ligne
  • Low, James. Prohibition of Nuclear Weapons: Keeping the Cold War on Permafrost. New York University Journal of International Law and Politics, Vol. 55, Issue 1 (Fall 2022), pp. 207-220. [En ligne
  • Mishra, Rohan. The Nonproliferation Corpus Juris: A Coherent Approach to the Inefficiencies of Nuclear Nonproliferation Law. Rutgers International Law and Human Rights Journal, Vol. 2, Issue 2 (Spring 2022), pp. 71-173. [En ligne]

 

ÉNERGIE NUCLÉAIRE

  • Abadie, Pauline. Nucléaire et gaz fossile : deux ombres au tableau de la taxonomie verte. Énergie - Environnement - Infrastructures n° 8-9, Août 2022, étude 21. [En ligne
  • Fontenelle, Louis de, et al. Dossier : « Le choix du nucléaire ». Énergie - Environnement - Infrastructures n° 4, Avril 2022, dossier 5. [En ligne]. 
  • Léger, Marc. La loi du 22 juin 2023 : une loi pour accompagner la relance du nucléaire. Revue juridique de l’environnement, 2023/4 (Volume 48), p. 753-759. [En ligne]
  • Louis, Aurélien & Deproit, Laurent. Les déchets radioactifs de très faible activité : quel avenir pour leur gestion dans un contexte de transition énergétique ? Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel Supplément, 76, juillet 2018. [En ligne]
  • Marafee, Megan & Postif, Thierry. Chronique Un an de droit des centrales nucléaires (juillet 2022 - juillet 2023). Énergie - Environnement - Infrastructures n° 8-9, Août-Septembre 2023, 1. [En ligne
  • Pauthe, Nicolas. Le contrôle des procédures applicables aux installations nucléaires de base. AJDA n°8, 02 mars 2020, p.471. [En ligne
  • Perruso Camila. Protection des droits des générations futures par le Conseil constitutionnel : les apports de la QPC du 27 octobre 2023. Dalloz Actualité, 21 novembre 2023. [En ligne
  • Rochfeld, Judith & Fonbaustier, Laurent. Le Conseil constitutionnel et les intérêts des générations futures. À propos de Cons. const., 27 oct. 2023, n° 2023-1066, QPC. La Semaine Juridique Edition Générale n° 49, 11 décembre 2023, doctr. 1428. [En ligne
  • Zarka, Jean-Claude. La loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 et la relance de la filière nucléaire. Petites affiches n°09, septembre 2023, page 37. [En ligne]

 

INDEMNISATION DES VICTIMES D'ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS

  • Arbousset, Hervé. Réparation du préjudice - Indemnisation des victimes des essais nucléaires français : retour (partiel) vers le passé (CE, 23 février 2022, n° 447408). Droit Administratif n° 6, Juin 2022, comm. 26. [En ligne
  • Brechot, François-Xavier. L'indemnisation des victimes des essais nucléaires après la loi du 28 février 2017. AJDA n° 15, 27 avril 2017, p.874. [En ligne]
  • Christnacht, Alain, Lahana, Marianne & Rougé, Daniel. L'indemnisation du ressenti des victimes des essais nucléaires français. AJDA n° 4, 01 février 2021, p. 196. [En ligne]
  • Lallemant-Moe, Hervé Ramaina. L'inattendue modification de la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : révolution ou simple mirage ? RDSS n° 5, 30 octobre 2017, p. 857. [En ligne]
  • Léger, Marc. Preuve et expertise dans les procès environnementaux - Le cas de l’énergie nucléaire en France. Revue juridique de l’environnement, 2022/3 (Volume 47), p. 443-463. [En ligne
  • Leleu, Thibaut. Une décision explosive! (Conseil constitutionnel, 10 décembre 2021, n° 2021-955-QPC). AJDA n° 10, 21 mars 2022, p. 594. [En ligne]
  • Leleu, Thibaut. Victimes des essais nucléaires : nouvel épisode autour de la présomption de causalité (CE, 27 janvier 2020, n° 429574). Gazette du Palais n°10, 10 mars 2020, page 23. [En ligne]
  • Lutfalla, Emmanuèle & Decramer, Alice. Un point sur le régime de responsabilité nucléaire. Revue Lamy Droit civil n° 196, 01 octobre 2021. [En ligne]
  • Stillmunkes, Henri. Quel est l'office du juge dans l'indemnisation des victimes d'essais nucléaires ? AJDA n° 3, 30 janvier 2017, p. 152. [En ligne]

 

Articles de presse des années 60 numérisés : 

  • Gazette de Lausanne. L'arme nucléaire et le droit. 27 juin 1964. [En ligne]
  • Le Monde. L’impasse « nucléaire ». 18 juillet 1961. [En ligne
  • Le Monde. M. Macmillan : notre droit et notre autorité sont ceux que nous donne notre puissance nucléaire. 30 juillet 1963. [En ligne]
  • Le Monde. Pour une codification du « droit nucléaire ». 5 juillet 1966. [En ligne]
  • Le Monde. Le traité de non prolifération nucléaire - Les pays d’Euratom, moins la France, donnent le feu vert à Washington pour reprendre les négociations sur le contrôle. 2 novembre 1967. [En ligne
  • Le Monde. La responsabilité civile en matière d'énergie nucléaire. 19 janvier 1968. [En ligne]

 

Fascicules de JurisClasseurs, Répertoires et Encyclopédies : 

 

Périodiques : 

 

Thèses : 

 

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Dernière mise à jour: May 24, 2024 3:30 PM