Réalisé en octobre 2023 sous la direction du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le livret "Soyons accessibles" vise à aider les étudiants et les chercheurs à intégrer la question de l'accessibilité dans leurs travaux scientifiques, tels que mémoires, thèses et publications.

Il se décline sous différents formats : PDF, ePub, word ainsi qu'en version imprimable.

- Les aspects juridiques du dépôt et de la diffusion des thèses (rubrique Recherche du site de Paris 3 Sorbonne Nouvelle)

- Le dépôt et l'enregistrement de la thèse à Paris 3 Sorbonne Nouvelle (voir le formulaire de conformité de la version électronique et le contrat de diffusion électronique de la thèse)

- La procédure de dépôt de la thèse (ici à Lyon 2) : voir le contrat de diffusion sur Internet (en licence Creative Commons)

- La plate-forme nationale DUMAS permet de déposer des mémoires (de master) après leur soutenance.

- Passeport pour la Science Ouverte. Guide pratique à l’usage des doctorants (septembre 2022). Guide sous licence Creative commons BY-SA

La bourse de recherche du Sénat vise à encourager la recherche doctorale en droit, en histoire ou en science politique sur le bicamérisme, l’institution sénatoriale ou les collectivités locales.

Elle s’élève à 40.000 € versés en deux fois :

– la première moitié (20.000 €) dans le délai de trois mois suivant la décision d'attribution ;

– le solde (20.000 €) après la soutenance de la thèse, qui doit intervenir dans un délai de cinq ans à compter de la décision d'attribution de la bourse, sous peine de non-versement.

Elle peut être attribuée au bénéficiaire d’un contrat doctoral conclu avec un autre établissement.

Au regard de la qualité de la thèse, le jury du Prix de thèse du Sénat peut décider d’en financer la publication dans la collection "Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle" aux éditions Dalloz, accueillant les thèses distinguées par le Prix de thèse du Sénat.