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Droit

LA FORÊT

par Pascal Laffitte le 2024-04-15T10:33:00+02:00 | 0 Commentaires

Les forêts représentent 31% des terres émergées et abritent plus de 80% de la biodiversité mondiale. Elles jouent un rôle essentiel dans la régulation du climat car elles absorbent et stockent des milliards de tonnes de CO2. Qu’appelle-t-on forêt ? Quelles menaces pèsent sur les forêts ? Quelles sont les solutions pour les protéger ? Quel équilibre entre exploitation et protection des forêts ? Autant de questions auxquelles la bibliothèque tente d'apporter des réponses dans le cadre du Cycle Forêts avec une exposition de photographies, une rencontre et une sélection thématique.

Nous vous proposons ainsi une sélection d'ouvrages, articles, rapports, documents d’archive, podcasts, films, documentaires, romans, etc., à emprunter ou à consulter dans nos bibliothèques (Paris et campus) et sur les guides thématiques.

 

La bibliothèque numérique 

La bibliothèque numérique de Sciences Po met à disposition des étudiant·e·s, chercheur·se·s du grand public plus de 860 000 documents provenant des collections de la bibliothèque, des archives de l'institution et des centres de recherche, de l'Atelier de cartographie de Sciences Po.

 

Le fonds Forêt 

La bibliothèque de Sciences Po conserve un fonds de 2 800 documents (monographies, périodiques, thèses et mémoires, rapports) portant sur les forêts. Cette collection aborde les forêts à travers un prisme pluridisciplinaire : écologique, historique, géographique, politique, anthropologique, social, juridique, culturel, scientifique, philosophique, technique. En complément, nous donnons accès à un ensemble de 5 200 documents officiels publiés par le gouvernement des Etats-Unis et traitant de la gestion nationale des forêts.

 

17 livres à emprunter, à consulter, sur place ou en ligne :

 

Articles : 

  • Altwegg-Boussac, Manon. Les droits de la nature, des droits sans l’homme ? Quelques observations sur des emprunts au langage du constitutionnalisme. Revue des droits de l’homme n° 17. 2020. [En ligne]
  • Billet, Philippe. Forêts en libre évolution : La Liberté au risque de la responsabilité. Revue forestière française, vol. 73, n° 2-3, mars 2022, p. 391-9. [En ligne]
  • Crevel, Samuel. Forêt : de quel bois est faite la loi d'Avenir ? Droit rural n° 430, Février 2015, dossier 11. [En ligne]  
  • Dellaux, Julien and Dolez, Antoine. La formation du consensus en droit international des forêts sous le prisme du concept de gestion durable des forêts. Cahiers Droit, Sciences & Technologies. 2021. p. 77–96. [En ligne]
  • Gutwirth, Serge et Stengers, Isabelle. Théorie du droit, Le droit à l’épreuve de la résurgence des commons. Revue juridique de l’environnement. 2016, vol.41 n°. 2. p. 306–343. [En ligne]
  • Hartenstein, Benoît. La protection des arbres lors de la vente de l'immeuble. Defrénois n°4, 21 janvier 2021, p. 13. [En ligne
  • Lavialle, Christian. Remarques sur le classement des forêts publiques dans le domaine privé. In "Mélanges en l'honneur de Pierre Bon". Dalloz, 2019, p. 945. [En ligne]
  • Lormant, François, Morin, Georges-André, et al. Dossier : L'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du Code forestier. Droit rural n° 403, Mai 2012, dossier 10. [En ligne
  • Mekouar, Mohamed Ali. La déclaration de New York sur les forêts du 23 septembre 2014 : quelle valeur ajoutée ? Revue juridique de l’environnement, vol. 40, n° 3, 2015, p. 463-478. [En ligne]
  • Perron, Daniel. De l'inaliénabilité du domaine forestier. Revue du droit public n° 5, septembre 2011, p. 1137. [En ligne]
  • Torre-Schaub, Marta. Quelle protection juridique pour les forêts ? - Réflexions autour de la fragmentation du droit. Énergie - Environnement - Infrastructures n° 10, Octobre 2019, étude 13. [En ligne]

 

Fascicules de JurisClasseurs, Répertoires et Encyclopédies : 

  • Dictionnaire Permanent Environnement et nuisances. Forêts. [En ligne]
  • Dictionnaire Permanent Environnement et nuisances. Défrichement des bois et forêts. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3700 : Bois et forêts. – Présentation générale, par Liagre, Jacques. Première publication : 7 juillet 2015. Dernière mise à jour : 23 juillet 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3710 : Bois et forêts. – Zonage agriculture forêt et boisement des terres agricoles, par Liagre, Jacques. Première publication : 4 avril 2011. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3715 : Bois et forêts. – Organisation et gestion des forêts relevant du régime forestier, par Gizard, Marc. Première publication : 1er avril 2020. Dernière mise à jour : 30 janvier 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3720 : Bois et forêts. – Espaces boisés classés (EBC). – (C. urb., art. L. 113-1 et s., anciennement art. L. 130-1 et s.), par Gizard, Marc. Première publication : 1er janvier 2020. Dernière mise à jour : 30 janvier 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3725 : Bois et forêts. – Droit pénal forestier, par Liagre, Marc. Première publication : 25 janvier 2016. Dernière mise à jour : 31 décembre 2018. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3730 : Bois et forêts. – Compte d'investissement forestier, par Arnaud-Emery, Alexandra. Première publication : 24 juin 2020. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3735 : Bois et forêts. – Droit et fiscalité forestiers, par Gizard, Marc. Première publication : 1er janvier 2020. Dernière mise à jour : 19 juillet 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3740 : Bois et forêts. – Droit et fiscalité forestiers, par Gizard, Marc. Première publication : 1er janvier 2020. Dernière mise à jour : 19 juillet 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Environnement et Développement durable. Fasc. 3745 : Bois et forêts. – Parcelles boisées. – Droit de préférence et de préemption. Bosse-Platière, Hubert. Première publication : 1er février 2023. Dernière mise à jour : 19 juillet 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Lois pénales spéciales. Fasc. 20 : Forêts. – Généralités. Infractions qui se commettent dans tous les bois et forêts, par Robert, Jacques-Henri. Première publication : 31 août 2023. [En ligne]
  • JurisClasseur Lois pénales spéciales. Fasc. 30 : Forêts. – L’incendie de forêt et l’inexécution des mesures de prévention, par Robert, Jacques-Henri. Première publication : 5 février 2024. [En ligne]
  • JurisClasseur Lois pénales spéciales. Fasc. 40 : Forêts. – Infractions commises dans les forêts soumises au régime forestier, par Robert, Jacques-Henri. Première publication : 27 octobre 2015. [En ligne]
  • JurisClasseur Lois pénales spéciales. Fasc. 50 : Forêts. – Infractions commises dans les bois et forêts des particuliers, par Robert, Jacques-Henri. Première publication : 2 mars 2017. [En ligne]
  • JurisClasseur Lois pénales spéciales. Fasc. 60 : Forêts. – Procédure, par Robert, Jacques-Henri. Première publication : 20 novembre 2017. [En ligne]
  • JurisClasseur Pénal Code. Fasc. 20 : Destructions, dégradations et détériorations dangereuses pour les personnes, par Bonis, Évelyne. Première publication : 1er mars 2018. Dernière mise à jour : 29 août 2020. [En ligne]
  • JurisClasseur Propriétés publiques. Fasc. 47 : Domaine privé. – Forêts des collectivités publiques, par Chamard-Heim, Caroline. Première publication : 1er septembre 2017. [En ligne]
  • Répertoire de droit immobilier Dalloz. Domaine forestier - Chapitre 1 (folio n°5170) : administration du domaine forestier (Coll. loc.), par Lagarde, Michel. 2010. [En ligne]
  • Répertoire de droit immobilier Dalloz. Domaines forestier - Chapitre 2 (folio n°5180) : jouissance du domaine forestier (Coll. Loc.), par Lagarde, Michel. 2010. [En ligne]
  • Répertoire de droit pénal et de procédure pénale. Forêts, par Lagarde, Michel. Octobre 2002. [En ligne]

 

Législation et réglementation : 

  • Code de l'environnement 2023, annoté et commenté. 26e édition. Dalloz. [En ligne]
  • Code de l'urbanisme 2023, annoté et commenté. 32e édition. Dalloz. [En ligne]
  • Code forestier nouveau. Version au 10 janvier 2024. En vigueur depuis le 1er juillet 2012. Légifrance. [En ligne]
  • Code général de la propriété des personnes publiques 2023, annoté et commenté. 13e édition. Dalloz. [En ligne]
  • Code général des collectivités territoriales 2024, annoté et commenté. 27e édition. Dalloz. [En ligne]
  • Code rural et de la pêche maritime - Code forestier 2023, annoté et commenté. 43e édition. Dalloz. [En ligne]
  • Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier. [En ligne]
  • Décret n° 2022-641 du 25 avril 2022 relatif à la prise en compte du risque de déforestation importée dans les achats de l'État. [En ligne]
  • Décret n° 2024-405 du 29 avril 2024 pris pour l'application des articles 23 et 26 de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. [En ligne]
  • Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt. [En ligne]
  • Loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. [En ligne]
  • Loi n° 2016-340 du 22 mars 2016 relative à la protection des forêts contre l'incendie. [En ligne]
  • Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. [En ligne]
  • Loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. [En ligne]
  • Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier. [En ligne]
  • Règlement (UE) 2023/1115 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 relatif à la mise à disposition sur le marché de l’Union et à l’exportation à partir de l’Union de certains produits de base et produits associés à la déforestation et à la dégradation des forêts, et abrogeant le règlement (UE) n° 995/2010. [En ligne]

 

Périodiques : 

 

Politiques publiques : 

  • Ministère de l'agriculture et de l'alimentation. Feuille de route pour l'adaptation des forêts au changement climatique. Décembre 2020. [En ligne]
  • Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Penser la forêt française de demain. Juin 2023. [En ligne
  • Observatoire des forêts françaises. Les politiques publiques pour la forêt et le climat. (Dernière consultation le 19 mars 2024). [En ligne]

 

Programmes de travail : 

  • Commission européenne. Une nouvelle stratégie de l'UE pour les forêts pour 2030. Communication de la commission européenne au Parlement européen, au Conseil, Au Comité économique et social européen et au Comité des régions, 16 juillet 2021. COM(2021) 572 final. [En ligne]

 

Rapports : 

  • Centre National de la Propriété Forestière. Les chiffres clés de la forêt privée française - édition 2021. [En ligne]
  • Cour des comptes. Rapport public annuel 2024 - L’action publique en faveur de l’adaptation au changement climatique. Mars 2024. [En ligne]
  • Haut conseil pour le climat. Rapport annuel 2022 - Dépasser les constats, mettre en œuvre les solutions. Juin 2022. [En ligne]
  • Haut conseil pour le climat. Rapport annuel 2023 - Acter l'urgence, engager les moyens. Juin 2023. [En ligne]
  • Inspection Générale des Finances (IGF), Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD). Mise en gestion durable de la forêt française privée. Mars 2024. [En ligne]
  • Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Bilans annuels en santé des forêts. [En ligne]
  • Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. One Health : du concept à la gestion forestière, quelle place pour la santé des forêts ? Mars 2024. [En ligne
  • Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. « Objectif Forêt » : rapport du comité spécialisé « gestion durable des forêts » en vue de l’élaboration du plan national de renouvellement forestier. 26 juillet 2023. [En ligne]
  • Office français de la biodiversité, Observatoire national de la biodiversité. La biodiversité des forêts françaises - Les suivis de l'Observatoire national de la biodiversité. Mars 2024. [En ligne]
  • Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). Évaluation des ressources forestières mondiales 2020. Rome, 2020. [En ligne]
  • Société Forestière. Le marché des forêts en France - Indicateur 2020. [En ligne]
  • Société Forestière. Prix de vente des bois sur pied en forêt privée - Indicateur 2022. [En ligne]

 

Sites : 

 

Thèses : 

  • Chouquet, Marine. Le domaine privé des personnes publiques : contribution à l'étude du droit des biens publics. Issy-Les-Moulineaux : LGDJ, Lextenso. 2017. [Disponible en salle]
  • Dorveaux, Lionel. Le régime juridique de la forêt : état du droit applicable à la forêt en France et du droit forestier luxembourgeois. Université de Lorraine : thèse de doctorat, Droit public, sous la direction de Sohnle, Jochen. 2014. [En ligne]
  • Gromitsari Maragianni, Paraskevi. Le droit forestier : étude comparée de la France et de la Grèce. Université Paris I Panthéon-Sorbonne : thèse de doctorat, droit public, sous la direction de Deguergue, Maryse. 2016. [En ligne]
  • Keles, Derya. Conservation-development trade-offs in the Brazilian Amazon : the case of protected areas downgrading, downsizing and degazettement. Université de Lorraine : thèse de doctorat, Sciences économiques, sous la direction de Delacote, Philippe et Pfaff, Alexander. 2021. [En ligne]
  • Saurat, Jessica. L'arbre et le droit. 2017. Université de Montpellier : thèse de doctorat, Droit privé et Sciences Criminelles, sous la direction de Depincé, Malo. 2017. [En ligne]

 

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Dernière mise à jour: May 24, 2024 3:30 PM