Vous souhaitez diffuser en ligne des contenus en libre accès ? N'oubliez pas d'en préciser les modalités de réutilisation ! Pour cela, rien de plus simple, il vous suffit d'insérer l'une des mentions Creatives Commons ci-dessous. Cette mention va renvoyer vers le site des licences CC où un tiers pourra s'informer sur la façon dont votre travail peut être réutilisé. 

Il est généralement recommandé l'utilisation des licences CC-BY ou CC-BY-SA pour les articles, car peu restrictives et donc considérées comme libres. La CC-BY est la licence recommandée par l'ANR ou par la Commission européenne dans le cadre du Plan S :

"Les auteurs ou leurs institutions conservent les droits d'auteur de leurs publications. Toutes les publications doivent être publiées sous une licence ouverte, de préférence la licence Creative Commons Attribution (CC-BY), afin de satisfaire aux exigences définies par la Déclaration de Berlin." 

Mais attention, en choisissant cette option, vous autorisez une éventuelle réutilisation dans un cadre commercial ainsi que la possibilité de modifier vos contenus (amélioration, extension, transformation, traduction, incorporation dans une autre œuvre) ! 

Pour les ouvrages, la licence recommandée est la CC-BY-NC-ND, que l'on retrouve chez OpenEdition Books par exemple.

Enfin, les licences CC sont irrévocables : leur application est donc définitive !

Source : Fabrique REL

Depuis 2009, il existe une nouvelle licence CC qui peut s'appliquer aux publications mais surtout destinée à faciliter la réutilisation des jeux de données : la mention CC0. Elle permet aux producteurs de données de les placer dans le domaine public, sans aucune restriction d'usage.

Pour en savoir plus, consulter ces pages :

• Connaître et utiliser les licences CC (CoopIST, CIRAD)
• Guide to Creative Commons for Scholarly Publications and Education Resources

Les licences CC sont les plus utilisées dans le monde (plus de 1,4 milliards d'œuvres diffusées sous ce type de licence en 2017).  Mais il existe d'autres types de licences libres  :

• La licence ouverte (LO) ou Open Licence conçue par Etalab pour faciliter le partage des données publiques 
• La licence CeCILL élaborée par le CNRS, le CEA et l'INRIA pour protéger les logiciels libres

Delphine LERECULEUR

delphine.lereculeur@sciencespo.fr
+33 (0)1-45-49-53-14
   

Permanence à la bibliothèque de recherche tous les mercredis de 13h30 à 16h

Les licences de diffusion de type CC sont complémentaires au droit d'auteur. Elles préservent les droits moraux de l'auteur tout en précisant les modalités d'utilisation de son œuvre. Une fois le type de licence définie, vous pouvez soit pour faire quoi?:

• Utilisez l'extension "creative commons add-in" depuis Microsoft Office pour des fichiers Word, Excel ou PowerPoint
• Utilisez l'outil "creative commons choose" depuis le site des licences CC